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Marques déposées par GAUTHIER BERNARD
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DOMAINE CHAMP LEVRIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHAMP LEVRIER
GAUTHIER BERNARD

Numéro de dépôt :
92441539
Date de dépôt :
05/11/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
05/11/2012

Présentation de la marque DOMAINE CHAMP LEVRIER

Déposée le 5 novembre 1992 par GAUTHIER BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE CHAMP LEVRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est GAUTHIER BERNARD domicilié(e) MORGON,69910 VILLIE MORGON (dossier no 2229183) - 69910 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAUTHIER BERNARD domicilié(e) MORGON,69910 VILLIE MORGON (dossier no 2229183) - 69910 - France.

La marque DOMAINE CHAMP LEVRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE CHAMP LEVRIER est expirée depuis le 5 novembre 2012.


GAUTHIER BERNARD - MORGON,69910 VILLIE MORGON (dossier no 2229183) - 69910 - France


GAUTHIER BERNARD - MORGON,69910 VILLIE MORGON (dossier no 2229183) - 69910 - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2002 n°2229183 - Publication au BOPI 2002-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Vin A.O.C. BEAUJOLAIS VILLAGE, MORGON, BROUILLY, REGNIE Provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE CHAMP LEVRIER"